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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECO RELIEF
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ETINCELLES ROYALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETINCELLES ROYALES
DECO RELIEF SA

Numéro de dépôt :
95580447
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015

Présentation de la marque ETINCELLES ROYALES

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DECO RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECO RELIEF domicilié(e) 5 allée de Bonvaux, BP 4,21241 TALANT CEDEX (dossier no 2294694) - 21241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 966 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2294694) - 21000 - France.

La marque ETINCELLES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETINCELLES ROYALES est expirée depuis le 13 juillet 2015.

DECO RELIEF a également déposé les autres marques suivantes : DECO'SPRE , DECO'SIL , (Marque figurative) , DÉCO RELIEF , DECO'GOLD , DECO'MOULE , Déco Relief , PATICOLOR , FRUITS DU CHEF , DECOGEL


DECO RELIEF SA - 5 allée de Bonvaux, BP 4,21241 TALANT CEDEX (dossier no 2294694) - 21241 - France - SIREN 382966158


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2294694) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294694 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Bougies (éclairage); cierges ; cierges scintillants.Feux d'artifice et notamment petits feux d'artifice décoratifs pour gâteaux

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.